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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE "I.S.A."
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S.S.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.S.L.
INSTITUT DE SELECTION ANIMALE "I.S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1216221
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1992

Présentation de la marque S.S.L.

Déposée le 20 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE "I.S.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.S.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE "I.S.A." domicilié(e) 7, place Ampère, 69000 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque S.S.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.S.L. est expirée depuis le 20 octobre 1992.

INSTITUT DE SELECTION ANIMALE "I.S.A." a également déposé les autres marques suivantes : WARREN DARBY DX , SEX SAL LINK


INSTITUT DE SELECTION ANIMALE "I.S.A." (S.A.) - 7, place Ampère, 69000 LYON. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Animaux vivants, notamment poussins.